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Article d'archive

6E9

Analyse
    Mariages mixtes et légalisation d'actes : textes officiels et documentation relatifs aux diverses législations, correspondance.
    Dossiers par pays.
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1872-1912 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1988 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : NON