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Article d'archive

3D2

Analyse
    6001. Archives communales. Documents communiqués au public, pièces copiées et renseignements demandés par lettre, achat de documents, documents prêtés ou communiqués au dehors, dépenses faites pour les archives : registres. Récapitulatif de l'état civil antérieur a 1792, état des registres remis par les bureaux de l'état civil en dépôt aux Archives et réunis aux archives anciennes.
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1889-1933 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1964 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : NON