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Article d'archive

1P1

Analyse
    Liste des biens ayant appartenu aux établissements publics du culte qui avaient leur siège dans le département des Ardennes et de la Marne publiée en exécution de la loi du 9 décembre 1905, décret du 18 octobre 1912 attribuant au bureau de bienfaisance, aux hospices civils, au mont-de-piété et à la caisse des écoles de Reims des biens ayant appartenu aux établissements du culte.
    Estimation des immeubles du petit séminaire, état de l'actif et du passif de la fabrique de l'église métropolitaine de Reims, rapports et extraits de presse sur l'attribution et la liquidation des biens ecclésiastiques en 1912.
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1906-1912 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1943 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : NON