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Articles d'archives

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 16 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 6E


Correspondance et textes officiels concernant la tenue des actes et registres d'.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Extraits de jugements et coupures de presse relatifs à l'état civil......

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Titres nobiliaires : jugement, coupure de presse, affaire Curial......

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Projets d'actes......

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Reconstitution de l'état civil de Paris : extraits du journal officiel, correspo.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Reconnaissances et légitimations : extraits de jugements et de textes officiels,.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Rectifications et transcriptions d'actes d'état civil : instructions, jugements,.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Cahier pour servir à transcrire les actes de baptêmes, mariages et décès.

5 frim.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Mariages mixtes et légalisation d'actes : textes officiels et documentation rela.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Naturalisations : instructions concernant la nationalité et le service militaire.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Déclarations de translation et de fixation de domicile.

Table alphabétique à la .....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Déclarations de translation et de fixation de domicile, de nationalité française.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Déclarations de translation et de fixation de domicile, de nationalité française.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Déclarations de translation et de fixation de domicile, de nationalité française.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Décrets d'admission à domicile, de réintégration et de naturalisation.

Tables al.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]


Option des Alsaciens-Lorrains : déclarations d'option pour la nationalité frança.....

[ Série : E - Etat civil] [ Sous-série : 6E - Correspondance-Reconnaissances et légitimations-Naturalisations-Option des Alsaciens-Lorrains ]